Le Bureau national des terres agricoles (ONTA) d’Oum El-Bouaghi multiplie les sorties sur le terrain afin de régulariser la situation des bénéficiaires du foncier agricole, avec la préparation de plusieurs contrats de concession dont la distribution est prévue à l’occasion des célébrations du déclenchement de la Révolution de libération nationale.
Le directeur de l’antenne locale de l’ONTA, Mechkan Khaled, a indiqué, hier, que l’opération de régularisation des bénéficiaires dans le cadre de la révolution agraire a été récemment lancée, avec une première phase consacrée aux investigations sur le terrain. Une cinquantaine de sorties ont ainsi été effectuées, notamment dans la commune d’Aïn Zitoun, où plusieurs situations ont été examinées. L’opération se poursuit en vue de l’établissement des contrats de concession et de leur remise aux bénéficiaires concernés.
Selon le même responsable, l’opération concerne l’ensemble des bénéficiaires de la révolution agraire. Le cahier des charges n°2 relatif à l’assainissement du foncier agricole a conféré à l’ONTA les prérogatives nécessaires pour poursuivre le traitement de ces dossiers, conformément aux dispositions prévues par la loi 10-3. Le nombre de bénéficiaires recensés à ce stade s’élève à 494, qu’ils soient concernés par des exploitations individuelles ou collectives.
Pour accélérer le traitement des dossiers, les services de l’office ont établi un programme intensif de sorties sur le terrain portant sur différentes situations, notamment la conformité des terres agricoles. Le wali a, à ce titre, instruit les services concernés de finaliser les opérations de terrain, avec des sorties programmées quotidiennement à travers la wilaya.
Des opérations de vérification des terres privées et des exploitations relevant de la révolution agraire sont également menées en coordination avec la direction des services agricoles.
Le directeur de l’ONTA a souligné que ces dossiers nécessitent le renouvellement de documents et la vérification des plans, précisant que la régularisation ne peut intervenir directement sans un examen préalable des situations. La vérification des limites et des caractéristiques des parcelles demeure indispensable pour éviter l’apparition de nouveaux litiges.
Il a également insisté sur le caractère incontournable des sorties de terrain, affirmant qu’aucun document ne peut être délivré sans une connaissance précise de la situation réelle de l’exploitation agricole.
Par ailleurs, concernant la demande des élus de l’Assemblée populaire de wilaya relative à l’activation de la commission de réattribution des terres agricoles, les services de la wilaya ont indiqué qu’un projet d’arrêté portant activation de cette commission a été élaboré.
L’ONTA a également entamé la préparation des dossiers répondant aux conditions requises pour leur présentation devant la commission. Douze dossiers ont ainsi été examinés dans le cadre de la régularisation de la situation des exploitants effectifs, conformément au cahier des charges ministérielles conjoint n°2 relatif à l’assainissement du foncier agricole.
Par : RC
